Au niveau de l’UE, il n’existe pas de règles fixes sur la manière dont les évaluations des risques doivent être effectuées (vous devez vérifier la législation spécifique relative à l’évaluation des risques dans votre pays). Toutefois, deux principes doivent toujours être gardés à l’esprit lors de l’évaluation des risques:
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structurer l'évaluation pour s'assurer de tenir compte de tous les dangers et risques pertinents (par exemple, ne pas oublier des tâches telles que le nettoyage, qui peuvent avoir lieu en dehors des heures normales de travail, ou des activités auxiliaires telles que le compactage des déchets);
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lorsqu'un risque est identifié, commencer l'évaluation à partir des premiers principes en se demandant s'il peut être éliminé.
Les outils OiRA sont destinés à aider les établissements dans ce processus. Ils fournissent des conseils permettant d’aborder l’évaluation des risques de manière structurée et proposent de nombreuses solutions pratiques pour aider l’utilisateur à prendre des mesures. Les partenaires OiRA nationaux veillent à ce qu’un large éventail de risques possibles dans le secteur spécifique au niveau national soit pris en considération.
Le Mémento pour l'évaluation des risques professionnels propose une approche basée sur un certain nombre d'étapes différentes. Ce n'est pas la seule méthode d'évaluation des risques et d'autres méthodologies permettrent d'atteindre le même objectif. Il n'y a pas une seule “bonne” façon d'effectuer une évaluation des risques et différentes approches peuvent être efficaces dans différentes circonstances.
Il n’y a pas une «bonne» manière de procéder à une évaluation des risques et différentes approches peuvent fonctionner dans des circonstances différentes. Pour la plupart des entreprises, en particulier les petites et moyennes entreprises, une approche par étapes (intégrant des éléments de gestion des risques) telle que celle présentée ci-dessous devrait donner de bons résultats.
- Étape 1. Identifier les dangers et les personnes à risque
- Identifier les éléments au travail qui sont susceptibles de causer des dommages et identifier les travailleurs susceptibles d’être exposés aux dangers.
- Étape 2 Évaluer les risques et les classer par ordre de priorité
- Estimer les risques existants (la gravité et la probabilité des dommages possibles) et les classer par ordre d’importance.
- Étape 3. Déterminer les mesures préventives et les mettre en œuvre
- Déterminer les mesures appropriées pour éliminer ou contrôler les risques et prendre des mesures. Mettre en place les mesures de prévention et de protection au moyen d’un plan établissant les priorités.
- Étape 4 . Contrôle et examen
- L'évaluation doit être réexaminée régulièrement, afin de garantir sa mise à jour.
Tous les outils OiRA suivent les étapes mentionnées ci-dessus.
Documentation de l'évaluation des risques
Il convient de conserver un registre des résultats des évaluations des risques sur le lieu de travail. Ce registre peut être utilisé comme base pour:
- transmettre l’information aux personnes concernées;
- évaluer si les mesures nécessaires ont été mises en place;
- produire des preuves destinées aux autorités de contrôle;
- toute révision en cas de changement des circonstances.
Nous recommandons d'enregistrer au minimum les informations suivantes:
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nom et fonction de la (des) personne(s) effectuant l'examen;
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les dangers et risques identifiés;
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les groupes de travailleurs confrontés à des risques particuliers;
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les mesures de protection nécessaires;
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les informations relatives à la mise en place des mesures, comme le nom de la personne responsable et la date;
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les informations relatives aux mesures de contrôle et d'examen ultérieures, comme les dates et les personnes concernées;
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les informations concernant la participation des travailleurs et de leurs représentants dans le processus d'évaluation des risques.
Les dossiers d’évaluation devraient être établis en consultation et avec la participation des travailleurs et/ou de leurs représentants et mis à leur disposition pour information. Les travailleurs concernés devraient, en tout état de cause, être informés des résultats de chaque évaluation relative à leur poste de travail, ainsi que des mesures à prendre à la suite de l’évaluation.
Les outils OiRA fournissent différents rapports qui rendent compte de l’évaluation des risques effectuée et des mesures qui ont été décidées.